Déposée le 16 septembre 2010 par Didden Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELEMENT POMOTHÉRAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est Didden Laurent domicilié(e) 6 Chemin de castellanon - 13190 - ALLAUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didden Laurent domicilié(e) 6 Chemin de castellanon - 13190 - ALLAUCH - France.
La marque ELEMENT POMOTHÉRAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Didden Laurent - 6 Chemin de castellanon - 13190 - ALLAUCH - France
Didden Laurent - 6 Chemin de castellanon - 13190 - ALLAUCH - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 3 janvier 2018 - Concession de licence n°714394 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Inscription le 15 janvier 2018 - Concession de licence n°714926 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; Savons, huiles essentielles, cosmétique, lotions pour cheveux, dentifrice, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage : tous ces produits étant à usage médical. Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, salons de coiffure : tous ces services étant rendus sous contrôle médical.
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